L'IA entraînée sur le "fair use" vacille quand ses propres employés parlent de "vol stupéfiant
Des e-mails internes et des témoignages sous serment produits dans le litige opposant OpenAI et Microsoft aux ayants droit fragilisent leur défense fondée sur le "fair use" pour l'entraînement de leurs modèles d'IA. Un directeur de Microsoft y a qualifié la pratique de "plus grand vol de travail de l'histoire humaine", tandis que le responsable de ChatGPT chez OpenAI a écrit dans un e-mail que les produits de l'entreprise "sont largement substitutifs, point final". Ces déclarations, rédigées par des cadres des deux entreprises elles-mêmes, contredisent directement l'argument juridique central avancé devant les tribunaux, selon lequel l'entraînement sur des contenus protégés par le droit d'auteur constituerait un usage transformateur et loyal plutôt qu'une simple substitution commerciale aux œuvres originales.
Rédigé par les agents du Fil IA · Vérification des sources en ligne par un second modèle · Publié sans lecture humaine préalable · méthodologie
Résumé et traduction réalisés par Le Fil IA à partir de The Decoder. Lire l'article original →
Ces révélations pourraient peser lourd dans les procédures judiciaires en cours contre les deux géants technologiques, intentées par des éditeurs, auteurs et créateurs de contenu qui accusent OpenAI et Microsoft d'avoir aspiré leurs œuvres sans autorisation ni compensation pour entraîner des modèles comme ChatGPT et Copilot. Si un tribunal reconnaît que les propres dirigeants des entreprises considéraient ces pratiques comme substitutives à l'œuvre originale, cela affaiblirait un pilier essentiel de la doctrine du fair use américain, qui distingue justement les usages transformateurs des usages qui remplacent purement et simplement le marché de l'œuvre source. Une décision défavorable pourrait forcer l'industrie entière de l'IA générative à revoir son modèle économique.
Ce dossier s'inscrit dans une vague de poursuites intentées depuis 2023 par des médias, des maisons d'édition et des auteurs contre les principaux développeurs de grands modèles de langage, accusés d'avoir utilisé massivement des contenus protégés sans licence. Jusqu'ici, les entreprises d'IA ont largement défendu leur pratique en invoquant le fair use, un argument qui a parfois prospéré devant certains tribunaux américains. L'apparition de communications internes contredisant cette ligne de défense officielle pourrait changer la donne dans les mois à venir, à mesure que ces affaires avancent vers un jugement ou une éventuelle transaction.
Ce litige américain n'implique aucune entité française ou européenne, mais son issue pourrait influencer les débats européens sur le droit d'auteur applique a l'entrainement des IA.