Copyright : Hachette, Elsevier et trois autres éditeurs attaquent Meta
Cinq géants de l'édition mondiale ont déposé plainte mardi devant la cour du district sud de New York contre Meta et son PDG Mark Zuckerberg, visé personnellement. Hachette, Macmillan, McGraw Hill, Elsevier et Cengage, rejoints par l'auteur de thrillers et avocat Scott Turow, accusent le groupe d'avoir téléchargé illégalement via des réseaux torrent des millions de livres et articles scientifiques protégés par le droit d'auteur, avant de les copier massivement pour entraîner sa famille de modèles d'IA générative Llama, valorisée à plusieurs milliards de dollars. Les sources du téléchargement illégal identifiées dans la plainte sont connues : LibGen, Anna's Archive, Sci-Hub, Sci-Mag et d'autres sites pirates. Les avocats des éditeurs précisent que Meta avait d'abord envisagé d'obtenir des licences auprès des grands éditeurs, avant d'opter pour le piratage. Ils affirment que Zuckerberg lui-même a personnellement autorisé et activement encouragé ces violations. La plainte va plus loin que le simple téléchargement : elle soutient que les modèles Llama restituent des reproductions verbatim des oeuvres concernées, citant comme exemple la capacité du modèle à reproduire mot pour mot des passages du manuel Calculus: Early Transcendentals de James Stewart, publié par Cengage.
Cette action se distingue des plaintes précédentes par son poids institutionnel. Ce ne sont plus quelques auteurs isolés qui affrontent Meta, mais des multinationales dont les catalogues représentent une part massive de l'édition scolaire et scientifique mondiale. L'enjeu est double : il s'agit à la fois de compenser un préjudice économique direct, les éditeurs voyant leurs fonds exploités sans compensation, et de peser sur la jurisprudence en construction autour de l'utilisation des contenus protégés pour l'entraînement des IA. Si Llama est capable de régurgiter verbatim des manuels sous copyright, l'argument du transformative use, pilier de la défense fair use, devient difficile à tenir.
La question du fair use reste juridiquement ouverte. En 2024, les entreprises d'IA avaient remporté plusieurs batailles judiciaires, mais le débat n'avait pas été définitivement tranché. Le juge Vince Chhabria avait lui-même exprimé des doutes sur l'applicabilité du fair use aux manuels scolaires, pointant le préjudice potentiel au marché. Meta, par la voix de son porte-parole Dave Arnold, a affirmé au New York Times que l'entreprise se défendrait "avec vigueur", invoquant les bénéfices de l'IA et la jurisprudence favorable. Mais cette affaire, par sa dimension collective et la personnalisation de la mise en cause de Zuckerberg, pourrait accélérer la cristallisation d'une doctrine sur l'usage des oeuvres protégées dans l'entraînement des grands modèles de langage, avec des conséquences pour l'ensemble du secteur.
Hachette, éditeur français et plaignant direct, et Elsevier, groupe néerlandais, sont au cœur de ce procès dont la jurisprudence pourrait redéfinir les règles d'entraînement des IA sur des œuvres protégées, avec des répercussions directes sur les éditeurs européens et les discussions autour de l'AI Act.
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